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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T
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QUATER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATER
SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
1358426
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996

Présentation de la marque QUATER

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T domicilié(e) 64, rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque QUATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATER est expirée depuis le 10 juin 1996.

SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T a également déposé les autres marques suivantes : CERA


SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE ET THERMIQUE G.M.T., société anonyme - 64, rue des Minimes, DOUAI (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Scies à moteur, scies à grumes, scies à rubans, scies circulaires, machines-outils à raboter, machines-outils pour le bois.